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12. Propre séparation en VMC, circulation essentielle & réduction des minimums

🛩️ Propre séparation en VMC, circulation essentielle & réduction des minimums

Quand l’ATC n’assure plus la séparation — et à quelles conditions les minimums peuvent être réduits

🎯 L’essentiel

👁️ Propre séparation en VMC

Dans certains cas, l’ATC peut transférer au pilote la charge d’assurer sa propre séparation, à condition qu’il reste en VMC.

📡 Circulation essentielle

Vols contrôlés non séparés entre eux par le minimum requis : ils doivent être renseignés l’un sur l’autre.

📉 Réduction des minimums

Les minimums latéraux et longitudinaux ne peuvent être réduits qu’après évaluation des risques de sécurité et consultation des usagers.

👁️ Autorisation d’assurer sa propre séparation en VMC

ℹ️ Principe

Sur une partie déterminée du vol, la séparation verticale ou horizontale assurée par l’ATC ne s’applique pas lorsque l’aéronef est autorisé à voler sous réserve d’assurer sa propre séparation et de demeurer en conditions météorologiques de vol à vue (VMC). Il appartient alors au pilote de s’assurer, pendant toute la durée de l’autorisation, qu’il évolue à distance suffisante des autres aéronefs pour ne pas créer de risque de collision.

À quelles conditions l’ATC peut-il l’accorder ?

Sur demande d’un aéronef en vol contrôlé — y compris au départ et à l’arrivée — un organisme ATC peut autoriser cet aéronef à poursuivre son vol en maintenant sa propre séparation par rapport à un autre aéronef et en restant en VMC, dès lors que toutes les conditions suivantes sont réunies :

1
Espace aérien
Classe D ou E uniquement.
2
Période
Pendant les heures de jour.
3
Météo
En conditions météorologiques de vol à vue (VMC).
4
Accord du pilote
Accord du pilote de l’autre aéronef requis.
5
Autorisation
Autorisation de l’autorité ATS compétente.

Portée de l’autorisation

Au-dessus : autorisation non valable PLAFOND : 3 050 m (10 000 ft) Montée Descente Partie spécifiée du vol — à ou sous le plafond

L’autorisation vaudra pour une partie spécifiée du vol, à une altitude égale ou inférieure à 3 050 m (10 000 ft), pendant la montée ou la descente, sous réserve des restrictions complémentaires imposées sur la base d’accords régionaux de navigation aérienne.

D · E
Classes d’espace
Jour
Période autorisée
10 000 ft
Plafond (3 050 m)
Montée / descente

Dégradation des conditions VMC — procédure (vol IFR)

Lorsque l’autorisation est accordée à un vol IFR, les dispositions suivantes s’appliquent en cas de risque ou de perte des conditions VMC :

1
Risque de perte de la VMC
S’il risque de devenir impossible de voler en VMC, le pilote du vol IFR devra recevoir des instructions complémentaires applicables au cas où le vol ne pourrait se poursuivre en VMC jusqu’à la limite de l’autorisation.
2
Constat d’aggravation
Dès que le pilote s’aperçoit de l’aggravation des conditions et de l’impossibilité de poursuivre en VMC, il informera l’ATC avant de voler en conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC).
3
Poursuite du vol
Le pilote poursuivra son vol conformément aux instructions complémentaires données.
📄 Cas particulier du vol VFR

Un aéronef en vol VFR doit de toute façon demeurer constamment en VMC. Délivrée à un vol VFR, cette autorisation signifie seulement que, pendant sa durée, l’ATC n’assure pas la séparation par rapport aux autres aéronefs.

⚠️ Responsabilité vis-à-vis du relief

Prévenir les collisions avec le relief n’entre pas dans les buts du contrôle de la circulation aérienne. Les procédures ne dégagent pas le pilote de l’obligation de s’assurer que les autorisations délivrées par l’ATC ne compromettent pas la sécurité à cet égard.

📡 Renseignements sur la circulation essentielle

ℹ️ Définition

La circulation essentielle comprend les aéronefs en vol contrôlé pour lesquels l’ATC assure la séparation mais qui, relativement à un aéronef particulier en vol contrôlé, ne sont pas — ou ne seront pas — séparés des autres aéronefs en vol contrôlé par le minimum de séparation approprié.

Qui est circulation essentielle pour qui ?

L’ATC assure la séparation entre vols IFR dans les espaces A à E et, dans les classes B et C, entre vols IFR et vols VFR. Sauf en classe B, l’ATC n’est pas tenu d’assurer la séparation entre vols VFR. Il en découle la matrice suivante :

Aéronef de référence Autre = IFR Autre = VFR
Vol IFR Oui Oui
Vol VFR Oui Non
(sauf classe B)
📄 Quand renseigner ?

Les renseignements relatifs à la circulation essentielle seront communiqués aux aéronefs intéressés en vol contrôlé toutes les fois qu’ils constitueront, les uns pour les autres, la circulation essentielle. Ils concernent aussi les aéronefs autorisés à assurer leur propre séparation en VMC, ainsi que tous les cas où le minimum de séparation voulu a été enfreint.

Contenu des renseignements

Les renseignements relatifs à la circulation essentielle comprendront :

a
Direction de vol
La direction de vol des aéronefs intéressés.
b
Type & turbulence de sillage
Le type et la catégorie de turbulence de sillage des aéronefs intéressés, si ce renseignement est pertinent.
c
Niveau de croisière + position
Le niveau de croisière des aéronefs intéressés, accompagné de l’un des trois éléments ci-dessous.

L’élément accompagnant le niveau de croisière (point c) est, au choix, l’un des suivants :

1
Heure d’arrivée prévue
L’heure d’arrivée prévue à la verticale du point de compte rendu le plus proche du point où ces aéronefs traverseront le niveau de l’aéronef intéressé ; ou
2
Relèvement relatif + distance
Le relèvement relatif exprimé selon un cadran d’horloge de 12 heures, ainsi que la distance par rapport à la circulation en conflit ; ou
3
Position
La position réelle ou estimée des aéronefs intéressés.
Relèvement relatif — cadran de 12 heures
12 3 6 9 référence trafic 2h
12 h = droit devant · le cap de l’aéronef de référence donne l’origine du cadran
📄 Turbulence de sillage : quand est-elle pertinente ?

La catégorie de turbulence de sillage n’est un renseignement de circulation essentielle que si l’aéronef considéré est d’une catégorie plus lourde que l’aéronef auquel les renseignements sur la circulation sont adressés.

ℹ️ Renseignements complémentaires

Rien n’empêche l’ATC de communiquer aux aéronefs dont il a le contrôle tout autre renseignement dont il dispose afin d’améliorer la sécurité aérienne, conformément à l’objet des services de la circulation aérienne.

📉 Réduction des minimums de séparation

⚠️ Deux conditions préalables incontournables

Les minimums de séparation latéraux et longitudinaux ne peuvent être réduits qu’à deux conditions cumulatives : une évaluation des risques de sécurité appropriée ait montré qu’un niveau de sécurité acceptable sera maintenu, et après consultation des usagers.

Ces conditions remplies, la réduction est admise dans les cas ci-après, selon deux fondements distincts.

① Conformément aux décisions de l’autorité ATS compétente

a
Position précise + communication immédiate
Des aides spéciales, électroniques ou autres, permettent au pilote commandant de bord de déterminer avec précision la position de l’aéronef, et des installations et services permettent de communiquer cette position sans retard à l’organisme ATC approprié.
b
Position connue de l’ATC
L’organisme ATC approprié dispose de renseignements sur la position de l’aéronef obtenus au moyen d’un système de surveillance ATS, ainsi que de moyens de télécommunication rapides et sûrs.
c
Trajectoire prévisible + comparaison
Des aides spéciales, électroniques ou autres, permettent au contrôleur de prévoir rapidement et avec précision la trajectoire de vol, et des installations et services adéquats permettent de comparer fréquemment la position réelle à la position prévue.
d
RNAV sous couverture d’aides
Les aéronefs équipés pour la RNAV évoluent dans la zone de couverture d’aides électroniques capables de fournir les recalages nécessaires au maintien de la précision de navigation.

② Conformément aux accords régionaux de navigation aérienne

a
Conformité étroite au plan de vol
Des aides électroniques, de navigation de surface ou autres permettent au pilote de se conformer étroitement au plan de vol en vigueur.
b
Assouplissement de la condition de communication
L’état de la circulation aérienne est tel que la condition relative aux communications entre le pilote et le ou les organismes ATC appropriés (celle énoncée au titre des décisions de l’autorité ATS) ne doit pas nécessairement être satisfaite dans la mesure spécifiée.
ℹ️ Pour aller plus loin

Les facteurs qui régissent la réduction des minimums de séparation sont développés dans le Manuel de planification des services de la circulation aérienne (Doc 9426) et dans le Manuel sur la méthode de planification de l’espace aérien pour l’établissement de minimums de séparation (Doc 9689).

🎯 Points clés à mémoriser

  • Propre séparation en VMC : l’ATC peut autoriser un vol contrôlé à assurer sa propre séparation en restant en VMC — uniquement en classe D ou E, de jour, avec l’accord du pilote de l’autre aéronef et l’autorisation de l’autorité ATS compétente.
  • Portée : partie spécifiée du vol, altitude ≤ 3 050 m (10 000 ft), en montée ou descente, sous réserve des restrictions des accords régionaux.
  • Perte de VMC (vol IFR) : le pilote doit recevoir des instructions complémentaires ; dès qu’il constate l’impossibilité de poursuivre en VMC, il informe l’ATC avant de voler en IMC et poursuit selon ces instructions.
  • VFR : l’autorisation signifie seulement que l’ATC n’assure pas la séparation ; le VFR doit de toute façon rester en VMC.
  • Relief : prévenir les collisions avec le relief n’entre pas dans les buts de l’ATC — la responsabilité reste au pilote.
  • Circulation essentielle : vols contrôlés que l’ATC sépare mais qui, vis-à-vis d’un aéronef donné, ne sont pas / ne seront pas séparés par le minimum approprié.
  • Matrice : un IFR ou un VFR peut être essentiel pour un IFR ; un IFR peut être essentiel pour un VFR ; un VFR n’est pas essentiel pour un autre VFR, sauf en classe B.
  • Communication : les renseignements sont fournis chaque fois que des aéronefs constituent l’un pour l’autre la circulation essentielle — y compris en propre séparation VMC et dans tout cas d’infraction au minimum.
  • Contenu : a) direction de vol ; b) type + catégorie de turbulence de sillage si pertinent ; c) niveau de croisière + (heure estimée au point de compte rendu / relèvement relatif au cadran de 12 h + distance / position réelle ou estimée).
  • Turbulence de sillage : renseignement essentiel seulement si l’aéronef considéré est d’une catégorie plus lourde que celui informé.
  • Réduction des minimums : jamais sans évaluation des risques de sécurité démontrant un niveau acceptable et consultation des usagers.
  • Fondements : décisions de l’autorité ATS compétente (position précise + communication sans retard ; surveillance ATS + télécom rapides et sûrs ; trajectoire prévisible + comparaison fréquente ; RNAV sous couverture d’aides) ou accords régionaux (conformité étroite au plan de vol ; assouplissement de la condition de communication).
👁️ Propre séparation en VMC
Q1 Dans quelles conditions et dans quel espace aérien l’ATC peut-il autoriser un aéronef en vol contrôlé à assurer sa propre séparation ?
Réponse :

Sur demande de l’aéronef (départ et arrivée inclus), en espace de classe D ou E, pendant les heures de jour, en conditions VMC, et sous réserve de l’accord du pilote de l’autre aéronef et de l’autorisation de l’autorité ATS compétente. Toutes ces conditions sont cumulatives.

Q2 Quelle est la limite d’altitude et quelles phases de vol sont concernées par cette autorisation ?
Réponse :

L’autorisation vaut pour une partie spécifiée du vol, à une altitude égale ou inférieure à 3 050 m (10 000 ft), pendant la montée ou la descente, sous réserve des restrictions complémentaires imposées par les accords régionaux de navigation aérienne.

Q3 Que doit faire le pilote d’un vol IFR si les conditions VMC risquent de se dégrader, puis se dégradent effectivement ?
Réponse :

S’il risque de devenir impossible de voler en VMC, le pilote doit recevoir des instructions complémentaires pour le cas où le vol ne pourrait se poursuivre en VMC jusqu’à la limite de l’autorisation. Dès qu’il constate l’aggravation et l’impossibilité de poursuivre en VMC, il informe l’ATC avant de voler en IMC et poursuit son vol conformément aux instructions complémentaires données.

Q4 Pour un vol VFR, que signifie exactement l’autorisation d’assurer sa propre séparation en VMC ?
Réponse :

Un vol VFR doit de toute façon demeurer constamment en VMC. Délivrée à un VFR, l’autorisation signifie seulement que, pendant sa durée, l’ATC n’assure pas la séparation par rapport aux autres aéronefs.

Q5 Sous cette autorisation, l’ATC est-il responsable de prévenir les collisions avec le relief ?
Réponse :

Non. Prévenir les collisions avec le relief n’entre pas dans les buts du contrôle de la circulation aérienne. Les procédures ne dégagent pas le pilote de son obligation de s’assurer que les autorisations délivrées ne compromettent pas la sécurité à cet égard.

📡 Circulation essentielle
Q6 Qu’est-ce que la circulation essentielle ?
Réponse :

Ce sont les aéronefs en vol contrôlé pour lesquels l’ATC assure la séparation mais qui, relativement à un aéronef particulier en vol contrôlé, ne sont pas — ou ne seront pas — séparés des autres aéronefs en vol contrôlé par le minimum de séparation approprié.

Q7 Un vol VFR constitue-t-il une circulation essentielle pour un autre vol VFR ?
Réponse :

Non, sauf à l’intérieur d’un espace aérien de classe B. En revanche, un IFR ou un VFR peut être circulation essentielle pour un IFR, et un IFR peut être circulation essentielle pour un VFR.

Q8 Quand les renseignements sur la circulation essentielle doivent-ils être communiqués ?
Réponse :

Chaque fois que des aéronefs constituent, les uns pour les autres, la circulation essentielle. Cela vise notamment les aéronefs autorisés à assurer leur propre séparation en VMC, ainsi que tous les cas où le minimum de séparation voulu a été enfreint.

Q9 Que comprennent les renseignements sur la circulation essentielle ?
Réponse :

a) la direction de vol des aéronefs intéressés ; b) leur type et leur catégorie de turbulence de sillage si ce renseignement est pertinent ; c) leur niveau de croisière, accompagné de l’un des éléments suivants : l’heure d’arrivée prévue à la verticale du point de compte rendu le plus proche du point de croisement de niveau ; ou le relèvement relatif au cadran de 12 heures avec la distance par rapport au conflit ; ou la position réelle ou estimée.

Q10 Dans quel cas la catégorie de turbulence de sillage est-elle un renseignement de circulation essentielle ?
Réponse :

Uniquement si l’aéronef considéré est d’une catégorie de turbulence de sillage plus lourde que l’aéronef auquel les renseignements sur la circulation sont adressés.

📉 Réduction des minimums de séparation
Q11 Quelles sont les deux conditions préalables à toute réduction des minimums de séparation ?
Réponse :

Une évaluation des risques de sécurité appropriée ayant montré qu’un niveau de sécurité acceptable sera maintenu, et la consultation des usagers. Les deux conditions sont cumulatives ; elles concernent les minimums de séparation latéraux et longitudinaux.

Q12 Selon les décisions de l’autorité ATS compétente, dans quels cas les minimums peuvent-ils être réduits ?
Réponse :

a) des aides spéciales permettent au pilote commandant de bord de déterminer avec précision la position, avec communication sans retard à l’ATC ; b) l’ATC dispose de la position via un système de surveillance ATS et de moyens de télécommunication rapides et sûrs ; c) des aides permettent au contrôleur de prévoir rapidement et avec précision la trajectoire, avec comparaison fréquente position réelle/position prévue ; d) des aéronefs équipés RNAV évoluent dans la zone de couverture d’aides électroniques fournissant les recalages nécessaires.

Q13 Selon les accords régionaux de navigation aérienne, dans quels cas la réduction est-elle admise ?
Réponse :

a) des aides électroniques, de navigation de surface ou autres permettent au pilote de se conformer étroitement au plan de vol en vigueur ; b) l’état de la circulation aérienne est tel que la condition de communication entre le pilote et le ou les organismes ATC appropriés ne doit pas nécessairement être satisfaite dans la mesure spécifiée.