✈️ Plan de vol
🎯 L’essentiel
📋 Formulaire normalisé
Des imprimés fondés sur un modèle normalisé sont mis à disposition et utilisés pour l’établissement des plans de vol ; rédigés en anglais et dans les langues de l’État.
✅ Vérifications avant départ
L’exploitant s’assure des approbations RNP, RVSM, RCP et RSP requises selon la route suivie et l’espace aérien traversé.
⏱️ Seuils de dépôt
Dépôt 120 h au plus avant le départ ; un retard de 30 min (vol contrôlé) ou de 1 h (vol non contrôlé) impose amendement ou redépôt.
🔄 Acceptation
Le premier organisme ATS vérifie, rend acceptable et accuse l’acceptation du plan de vol ou de sa modification.
📋 Le formulaire de plan de vol
Des imprimés fondés sur un modèle normalisé de plan de vol doivent être mis à la disposition des exploitants et des organismes des services de la circulation aérienne, et utilisés pour l’établissement des plans de vol. Le formulaire devrait être imprimé en anglais ainsi que dans les langues de l’État intéressé.
Obligations d’établissement
Les exploitants et les organismes ATS devraient :
- suivre les instructions normalisées d’établissement du plan de vol, y compris pour une liste de plans de vol répétitifs ;
- respecter toutes les contraintes indiquées dans les publications d’information aéronautique (AIP) pertinentes.
Le non-respect des instructions d’établissement ou des contraintes indiquées dans les AIP pertinentes peut se traduire par le rejet, le traitement incorrect ou la perte de données.
✅ Vérifications de l’exploitant avant le départ
Avant un départ, un exploitant doit s’assurer des approbations suivantes, selon la route suivie et l’espace aérien traversé :
📤 Dépôt du plan de vol
Avant le départ
Les plans de vol ne seront pas déposés plus de 120 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement.
Sauf lorsque d’autres dispositions ont été prises en vue du dépôt de plans de vol répétitifs, un plan de vol déposé avant le départ devrait être remis au bureau de piste des services de la circulation aérienne de l’aérodrome de départ. À défaut d’un tel bureau, il devrait être transmis à l’organisme ATS desservant ou chargé de desservir l’aérodrome de départ.
Lorsqu’un retard de plus de 30 minutes (vol contrôlé) ou de plus d’une heure (vol non contrôlé) se produit par rapport à l’heure estimée de départ du poste de stationnement, le plan de vol devrait être amendé ou, s’il y a lieu, un nouveau plan de vol déposé et l’ancien annulé.
En vol
Un plan de vol communiqué en cours de vol devrait en principe être transmis à l’organisme ATS chargé de la FIR, de la région de contrôle, de la région ou de la route à service consultatif dans laquelle l’aéronef se trouve ou compte pénétrer, ou à la station de télécommunications aéronautiques qui dessert cet organisme. En cas d’impossibilité, il devrait être adressé à un autre organisme ATS ou à une autre station de télécommunications aéronautiques pour être retransmis, selon les besoins, à l’organisme approprié.
Lorsqu’il y a lieu — par exemple pour des organismes ATC qui assurent les services dans un espace aérien à forte ou moyenne densité de circulation — l’autorité ATS compétente devrait prescrire des conditions et/ou des limites en matière de communication de plans de vol aux organismes ATC pendant le vol.
Si le plan de vol est transmis dans le but de bénéficier du service du contrôle de la circulation aérienne, l’aéronef doit attendre l’autorisation ATC avant de poursuivre sa route conformément aux procédures du contrôle. S’il est transmis dans le but de bénéficier du service consultatif de la circulation aérienne, l’aéronef doit attendre l’accusé de réception de l’organisme qui assure ce service.
🔄 Acceptation du plan de vol
Le premier organisme ATS qui reçoit un plan de vol ou une modification de plan de vol agit comme suit, dans l’ordre :
🎯 Points clés à mémoriser
- Un plan de vol ne peut être déposé plus de 120 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement.
- Avant le départ, l’exploitant s’assure des approbations RNP, RVSM, RCP et RSP requises selon la route suivie et l’espace aérien traversé.
- Le plan de vol déposé avant le départ est remis au bureau de piste ATS de l’aérodrome de départ ; à défaut, à l’organisme ATS desservant ou chargé de desservir cet aérodrome.
- Retard de plus de 30 min (vol contrôlé) ou de plus d’1 h (vol non contrôlé) : amender le plan, ou déposer un nouveau plan de vol et annuler l’ancien.
- Un plan communiqué en vol est transmis à l’organisme ATS de la FIR / région de contrôle / route à service consultatif concernée, ou à la station de télécommunications qui le dessert ; en cas d’impossibilité, retransmission par un autre organisme ou une autre station.
- Après transmission d’un plan en vol : attendre l’autorisation ATC (service du contrôle) ou l’accusé de réception (service consultatif) avant de poursuivre la route.
- Le non-respect des instructions d’établissement ou des contraintes AIP peut entraîner le rejet, le traitement incorrect ou la perte de données.
- Le premier organisme ATS qui reçoit le plan ou sa modification : vérifie le format, vérifie l’exhaustivité/exactitude, le rend acceptable, puis indique l’acceptation à l’expéditeur.
Avant un départ, l’exploitant doit s’assurer de quatre approbations selon la route suivie et l’espace aérien traversé :
- RNP — si le vol suit une route ou une zone où une spécification de navigation est prescrite : approbation RNP appropriée et respect de toutes les conditions applicables ;
- RVSM — si le vol est effectué en espace à minimum de séparation verticale réduit : approbation RVSM nécessaire ;
- RCP — si une spécification RCP est prescrite : approbation appropriée et respect de toutes les conditions applicables ;
- RSP — si une spécification RSP est prescrite : approbation appropriée et respect de toutes les conditions applicables.
Le non-respect des instructions d’établissement ou de toute contrainte indiquée dans les AIP pertinentes peut se traduire par le rejet, le traitement incorrect ou la perte de données.
Un plan de vol ne sera pas déposé plus de 120 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement.
Un retard, par rapport à l’heure estimée de départ du poste de stationnement, de plus de 30 minutes pour un vol contrôlé ou de plus d’une heure pour un vol non contrôlé. Dans ce cas, le plan de vol devrait être amendé ou, s’il y a lieu, un nouveau plan de vol déposé et l’ancien annulé.
Sauf disposition particulière prise pour le dépôt de plans de vol répétitifs, il devrait être remis au bureau de piste des services de la circulation aérienne de l’aérodrome de départ. À défaut d’un tel bureau, il devrait être transmis à l’organisme ATS desservant ou chargé de desservir l’aérodrome de départ.
En principe, à l’organisme ATS chargé de la FIR, de la région de contrôle, de la région ou de la route à service consultatif dans laquelle l’aéronef se trouve ou compte pénétrer, ou à la station de télécommunications aéronautiques qui dessert cet organisme. En cas d’impossibilité, il devrait être adressé à un autre organisme ATS ou à une autre station pour être retransmis, selon les besoins, à l’organisme approprié.
Cela dépend du service recherché :
- Si le plan est transmis pour bénéficier du service du contrôle de la circulation aérienne, l’aéronef doit attendre l’autorisation ATC avant de poursuivre sa route conformément aux procédures du contrôle ;
- Si le plan est transmis pour bénéficier du service consultatif, l’aéronef doit attendre l’accusé de réception de l’organisme qui assure ce service.
Il agit comme suit, dans l’ordre :
- il vérifie que le format et les conventions de données sont respectés ;
- il vérifie que le plan ou le changement est complet et, dans la mesure du possible, exact ;
- il prend au besoin les dispositions pour le rendre acceptable aux services de la circulation aérienne ;
- il indique à l’expéditeur que le plan ou le changement apporté est accepté.
