🛫 Autorisations ATC : portée, objet et cas particuliers
🎯 L’essentiel
🎯 Pourquoi une autorisation ?
Les autorisations sont délivrées uniquement pour accélérer la circulation aérienne et séparer les aéronefs, sur la base de la circulation connue des services ATS.
⚖️ Ce qu’elle ne fait pas
Une autorisation ne justifie aucune infraction et ne dégage pas le pilote commandant de bord de ses responsabilités.
🔀 Cas particuliers
Vol partiellement contrôlé et vols comportant des escales obéissent à des règles précises de délivrance et de limite d’autorisation.
⏱️ Transmission
L’autorisation doit parvenir à l’aéronef assez tôt pour qu’il puisse s’y conformer.
🎯 Portée et objet des autorisations
Les autorisations sont délivrées uniquement afin d’accélérer la circulation aérienne et de séparer les aéronefs. Elles sont basées sur la circulation dont les services de la circulation aérienne ont connaissance, dans la mesure où cette circulation affecte la sécurité des vols.
Cette circulation comprend non seulement les aéronefs en vol et sur l’aire de manœuvre sur lesquels le contrôle est exercé, mais également tous les véhicules et autres obstacles temporaires placés sur l’aire de manœuvre en service.
Les organismes ATC délivreront les autorisations nécessaires pour assurer la prévention des abordages et pour accélérer et régulariser la circulation aérienne.
Si l’autorisation ne convient pas au pilote commandant de bord, l’équipage de conduite peut demander une autorisation modifiée qui, dans la mesure du possible, lui sera accordée.
La délivrance d’une autorisation ne vaut, pour la progression d’un aéronef, que par rapport à la circulation aérienne dont les organismes ont connaissance. Les autorisations ATC ne sauraient justifier une infraction à un règlement applicable en vue d’assurer la sécurité aérienne ou pour tout autre objet, et ne dégagent pas le pilote commandant de bord de ses responsabilités en cas de violation éventuelle des règlements en vigueur.
Les autorisations ATC doivent être transmises de façon à parvenir à l’aéronef assez tôt pour qu’il puisse s’y conformer.
🔀 Aéronef soumis à l’ATC pour une partie du vol
🛬 Vols comportant des escales
Lorsqu’un aéronef dépose, à l’aérodrome de départ, des plans de vol pour les différentes étapes d’un vol comportant des escales, la limite de l’autorisation initiale sera le premier aérodrome de destination ; de nouvelles autorisations seront délivrées pour chacune des étapes suivantes du vol.
Le plan de vol correspondant à la deuxième étape et à chaque étape suivante ne prendra effet, aux fins ATS et des services de recherches et sauvetage (SAR), que lorsque l’organisme ATS approprié aura été informé que l’aéronef est parti de l’aérodrome de départ correspondant, sauf dans le cas de l’autorisation unique ci-dessous.
Par accord préalable entre les organismes ATC et les exploitants, un aéronef qui effectue un vol selon un horaire établi peut, si l’itinéraire proposé traverse plus d’une région de contrôle, recevoir une autorisation unique pour les escales effectuées dans les autres régions de contrôle, mais seulement après coordination entre les ACC intéressés.
📝 Teneur des autorisations
Les autorisations comporteront des renseignements sûrs et précis et seront, autant que possible, rédigées d’une manière uniforme.
Elles comporteront les éléments normalisés prescrits, exception faite des dispositions propres aux autorisations normalisées de départ.
🛫 Départs
Sauf lorsque des procédures d’autorisations normalisées de départ ont été mises en œuvre, les ACC transmettront les autorisations aux organismes de contrôle d’approche ou aux tours de contrôle d’aérodrome dans les plus brefs délais après réception de la demande faite par ces organismes — et même, si possible, sans attendre cette demande.
🧭 En route
Généralités
- Un organisme ATC peut demander à un organisme ATC voisin d’autoriser le vol d’un aéronef jusqu’à un point déterminé pendant une période déterminée.
- Après l’autorisation initiale accordée au point de départ, il incombe à l’organisme ATC compétent d’accorder une autorisation amendée chaque fois que nécessaire et de communiquer, s’il y a lieu, des renseignements sur la circulation.
Sur demande de l’équipage de conduite, un avion sera autorisé à faire une croisière ascendante chaque fois que les conditions de la circulation et les procédures de coordination le permettent. L’autorisation précisera si la croisière ascendante devra s’effectuer au-dessus d’un niveau spécifié ou entre des niveaux spécifiés.
Autorisations relatives au vol supersonique
🎯 Points clés à mémoriser
- Objet unique : les autorisations sont délivrées uniquement pour accélérer la circulation et séparer les aéronefs, sur la base de la circulation connue affectant la sécurité.
- La circulation connue inclut aussi les véhicules et obstacles temporaires sur l’aire de manœuvre en service.
- Une autorisation ne justifie aucune infraction et ne dégage pas le pilote commandant de bord de ses responsabilités ; elle ne vaut que par rapport à la circulation connue des organismes.
- Si elle ne convient pas, l’équipage peut demander une autorisation modifiée (accordée dans la mesure du possible).
- L’autorisation doit parvenir assez tôt pour que l’aéronef puisse s’y conformer.
- Vol partiellement contrôlé : partie initiale non contrôlée → autorisation obtenue de l’organisme de la région où commence le vol contrôlé ; partie initiale contrôlée → autorisation valable jusqu’au point où se termine le vol contrôlé.
- Escales : la limite de l’autorisation initiale est le premier aérodrome de destination ; nouvelles autorisations pour chaque étape suivante.
- Le plan de vol d’une étape suivante ne prend effet (ATS/SAR) que lorsque l’organisme ATS est informé du départ de l’aérodrome correspondant.
- Autorisation unique possible par accord préalable : vol selon horaire établi traversant plusieurs régions de contrôle, après coordination entre les ACC.
- Teneur : renseignements sûrs et précis, rédigés de manière uniforme, comportant les éléments normalisés prescrits (sauf autorisations normalisées de départ).
- Départs : les ACC transmettent les autorisations aux organismes d’approche / tours d’aérodrome dans les plus brefs délais, voire sans attendre la demande.
- Croisière ascendante : sur demande, si circulation et coordination le permettent ; l’autorisation précise au-dessus d’un niveau spécifié ou entre des niveaux spécifiés.
- Supersonique : autorisation de la phase d’accélération transsonique avant le départ ; amendements limités à un minimum en phases transsonique/supersonique.
Les autorisations sont délivrées uniquement afin d’accélérer la circulation aérienne et de séparer les aéronefs. Elles sont basées sur la circulation dont les services ATS ont connaissance, dans la mesure où cette circulation affecte la sécurité des vols. Cette circulation comprend les aéronefs en vol et sur l’aire de manœuvre sur lesquels le contrôle est exercé, mais aussi tous les véhicules et autres obstacles temporaires placés sur l’aire de manœuvre en service. Les organismes ATC délivrent les autorisations nécessaires pour assurer la prévention des abordages et pour accélérer et régulariser la circulation.
Non. La délivrance d’une autorisation ne vaut, pour la progression de l’aéronef, que par rapport à la circulation aérienne dont les organismes ont connaissance. Les autorisations ATC ne sauraient justifier une infraction à un règlement applicable en vue d’assurer la sécurité aérienne ou pour tout autre objet, et elles ne dégagent pas le pilote commandant de bord de ses responsabilités en cas de violation éventuelle des règlements en vigueur.
Si l’autorisation ne convient pas au pilote commandant de bord, l’équipage de conduite peut demander une autorisation modifiée, qui lui sera accordée dans la mesure du possible. Par ailleurs, les autorisations ATC doivent être transmises de façon à parvenir à l’aéronef assez tôt pour qu’il puisse s’y conformer.
Partie initiale non contrôlée puis partie suivante soumise à l’ATC : il sera indiqué à l’aéronef d’obtenir son autorisation de l’organisme ATC de la région où commencera le vol contrôlé.
Partie initiale soumise à l’ATC puis partie suivante non contrôlée : l’aéronef recevra normalement une autorisation valable jusqu’au point où se terminera le vol contrôlé.
Lorsque l’aéronef dépose, à l’aérodrome de départ, des plans de vol pour les différentes étapes, la limite de l’autorisation initiale est le premier aérodrome de destination ; de nouvelles autorisations sont délivrées pour chacune des étapes suivantes.
Le plan de vol de la deuxième étape et de chaque étape suivante ne prend effet, aux fins ATS et SAR, que lorsque l’organisme ATS approprié a été informé que l’aéronef est parti de l’aérodrome de départ correspondant.
Exception — autorisation unique : par accord préalable entre organismes ATC et exploitants, un aéronef effectuant un vol selon un horaire établi peut, si l’itinéraire traverse plus d’une région de contrôle, recevoir une autorisation unique pour les escales dans les autres régions de contrôle, mais seulement après coordination entre les ACC intéressés.
Teneur : les autorisations comportent des renseignements sûrs et précis et sont, autant que possible, rédigées d’une manière uniforme ; elles comportent les éléments normalisés prescrits, exception faite des dispositions propres aux autorisations normalisées de départ.
Départs : sauf lorsque des autorisations normalisées de départ sont mises en œuvre, les ACC transmettent les autorisations aux organismes de contrôle d’approche ou aux tours de contrôle d’aérodrome dans les plus brefs délais après réception de la demande — et même, si possible, sans attendre cette demande.
Sur demande de l’équipage de conduite, un avion sera autorisé à faire une croisière ascendante chaque fois que les conditions de la circulation et les procédures de coordination le permettent. L’autorisation de ce type précisera si la croisière ascendante devra s’effectuer au-dessus d’un niveau spécifié ou entre des niveaux spécifiés.
Lorsque cela est possible, les aéronefs devant effectuer un vol supersonique reçoivent, avant le départ, l’autorisation correspondant à la phase d’accélération transsonique.
Au cours des phases transsoniques et supersoniques, les amendements à l’autorisation ATC devraient être limités à un minimum et doivent tenir compte des limitations opérationnelles de l’avion dans ces phases de vol.
