Compte rendu d’arrivée

• Un compte rendu d’arrivée doit être remis directement, par radiotéléphonie ou par liaison de données, le plus tôt possible après l’atterrissage.
• Il doit être transmis à l’organisme intéressé des services de la circulation aérienne de l’aérodrome d’arrivée.
• Cette procédure s’applique pour tout vol ayant donné lieu au dépôt d’un plan de vol couvrant :
  • La totalité du vol, ou
  • La partie du vol restant à effectuer jusqu’à l’aérodrome de destination.

Cas particuliers

• Si le plan de vol ne couvre qu’une partie du vol (autre que la partie restant à effectuer jusqu’à destination), il sera clos par un compte rendu approprié à l’organisme des services de la circulation aérienne intéressé.
• En l’absence d’organisme des services de la circulation aérienne à l’aérodrome d’arrivée :
  • Le compte rendu d’arrivée sera établi le plus tôt possible après l’atterrissage.
  • Il sera communiqué par les moyens les plus rapides à l’organisme des services de la circulation aérienne le plus proche.

Procédure en cas de moyens de communication insuffisants

Lorsque le pilote sait que les moyens de communications à l’aérodrome d’arrivée sont insuffisants et qu’il ne dispose pas d’autres moyens d’acheminement au sol du compte rendu d’arrivée :

• Juste avant l’atterrissage, si possible, il doit transmettre un message tenant lieu de compte rendu d’arrivée à l’organisme intéressé des services de la circulation aérienne.
• Ce message sera généralement transmis à la station aéronautique qui dessert l’organisme des services de la circulation aérienne chargé de la région d’information de vol dans laquelle évolue l’aéronef.

Contenu du compte rendu d’arrivée

Les comptes rendus d’arrivée transmis par les aéronefs doivent contenir les renseignements suivants :

• Identification de l’aéronef
• Aérodrome de départ
• Aérodrome de destination (en cas de déroutement seulement)
• Aérodrome d’arrivée
• Heure d’arrivée