Dépôt et Teneur

L’expression plan de vol est utilisée pour désigner :

• Des renseignements complets sur tous les éléments qui constituent la description du plan de vol intéressant l’ensemble de la route prévue
• Des renseignements en nombre limité lorsqu’il s’agit d’obtenir une autorisation concernant une partie d’un vol

Procédures de dépôt de plan de vol

Généralités

Les renseignements concernant un vol ou une partie de vol projeté qui doivent être fournis aux organismes des services de la circulation aérienne seront communiqués sous forme d’un plan de vol.

Obligation de dépôt de plan de vol

Le dépôt du plan de vol est obligatoire pour tous les vols IFR et VFR effectués dans l’espace aérien sous la responsabilité du Maroc, tel qu’il est défini par les accords régionaux de la navigation aérienne de l’OACI.

Heure de dépôt

• Lorsque le service du contrôle de la circulation aérienne ou le service consultatif de la circulation aérienne est assuré pour un vol, le plan de vol sera déposé au plus tard 60 minutes avant l’heure de départ.
• S’il est communiqué en cours de vol, il sera transmis en temps utile afin de parvenir à l’organisme approprié des services de la circulation aérienne 10 minutes au moins avant l’heure prévue du passage de l’aéronef du premier point de la route à laquelle s’applique le plan de vol.
• Tout changement de plus de 15 minutes par rapport à l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT) dans le cas d’un vol contrôlé, pour lequel un plan de vol a été déposé, doit être communiqué au système IFPS par l’envoi d’un message DLA ou CHG ou, s’il y a lieu, un nouveau plan de vol doit être déposé et l’ancien plan de vol annulé.
• L’IFPS n’accepte pas les délais négatifs : tout changement antérieur à l’EOBT, le plan de vol doit être annulé et un nouveau plan de vol est déposé avec la nouvelle EOBT.

Lieu de dépôt

Un plan de vol sera soumis à un bureau de piste des services de la circulation aérienne avant le départ ou transmis en cours de vol à l’organisme intéressé des services de la circulation aérienne, sauf si des dispositions ont été prises pour permettre le dépôt de plans de vol répétitifs.

Teneur du plan de vol

Un plan de vol doit comprendre les renseignements ci-après :

• Identification de l’aéronef
• Règles de vol et type de vol
• Nombre et type(s) d’aéronefs et catégorie de turbulence de sillage
• Équipement
• Aérodrome de départ (cf. note 1)
• Heure estimée de départ du poste de stationnement (cf. note 2)
• Vitesse(s) de croisière
• Niveau(x) de croisière
• Route à suivre
• Aérodrome de destination et durée totale estimée
• Aérodrome(s) de dégagement
• Autonomie
• Nombre de personnes à bord
• Équipement de secours et de survie
• Renseignements divers

Note 1 : Pour les plans de vol transmis en cours de vol, le renseignement à fournir au sujet de cet élément est l’indication de l’endroit où des renseignements complémentaires sur le vol, peuvent être obtenus, au besoin.

Note 2 : Pour les plans de vol transmis en cours de vol, le renseignement à fournir au sujet de cet élément est l’heure de passage au-dessus du premier point de la route à laquelle s’applique le plan de vol.