Lorsque la position d’un aéronef égaré a été déterminée

l’organisme des services de la circulation aérienne doit :

• Aviser l’aéronef de sa position et des mesures correctives à prendre
• Fournir, selon les besoins, aux autres organismes ATS et aux organismes militaires appropriés :
  • Des renseignements pertinents sur l’aéronef égaré
  • Tous les avis qui auront été donnés à celui-ci

Procédures pour les Aéronefs Non Identifiés

Dès qu’un organisme des services de la circulation aérienne détecte un aéronef non identifié dans l’espace aérien dont il est responsable, il doit s’efforcer de déterminer l’identité de l’aéronef si :

• Cela est nécessaire pour assurer les services de la circulation aérienne
• Les autorités militaires appropriées en ont fait la demande, conformément aux procédures locales

Pour ce faire, l’organisme ATS prendra les mesures suivantes, selon les circonstances :

1. S’efforcer d’établir des communications bilatérales avec l’aéronef
2. Se renseigner auprès des autres organismes ATS dans la FIR et leur demander d’aider à établir des communications bilatérales avec l’aéronef
3. Se renseigner auprès des organismes ATS des FIR contiguës et leur demander d’aider à établir des communications bilatérales avec l’aéronef
4. Essayer d’obtenir des renseignements d’autres aéronefs se trouvant dans la région

Dès que l’identité de l’aéronef aura été déterminée, l’organisme ATS en informera, au besoin, l’organisme militaire approprié.

Suspicion d’Intervention Illicite

Si l’organisme ATS considère qu’un aéronef égaré ou non identifié est peut-être l’objet d’une intervention illicite, l’autorité compétente désignée par l’État sera immédiatement informée conformément aux procédures convenues localement.