Procédures de Descente Forcée pour les Contrôleurs Aériens

Descente Forcée

Mesures à Prendre par l’Organisme ATS

Dès que l’on s’aperçoit qu’un aéronef exécute une descente forcée, toutes les mesures appropriées pour sauvegarder la sécurité des autres aéronefs seront prises immédiatement. Les mesures appropriées peuvent comprendre ce qui suit, dans l’ordre qui convient aux circonstances :

• Diffuser un message d’urgence
• Fournir des renseignements sur le trafic et/ou des instructions aux aéronefs pour lesquels la descente a des incidences
• Indiquer l’altitude minimale et le calage altimétrique pour le secteur de vol
• Informer tous autres organismes ATS susceptibles d’être affectés par la descente d’urgence

Mesures à Prendre par le Pilote d’un Aéronef Engagé dans une Descente d’Urgence

Le pilote prend dans les plus brefs délais possibles les mesures ci-après, dans l’ordre qui convient aux circonstances :

• Naviguer de la façon qu’il estime appropriée
• Informer l’organisme ATS concerné de la descente d’urgence et, s’il le peut, de ses intentions
• Régler le transpondeur sur le code 7700 et, s’il y a lieu, sélectionner le mode d’urgence approprié sur l’ADS-B et/ou l’ADS-C
• Allumer l’éclairage extérieur de l’aéronef (en tenant compte des limites d’utilisation applicables)
• Surveiller les autres aéronefs pour déceler toute possibilité de conflit, à vue et par référence à l’ACAS (si l’aéronef en est doté)
• Aussitôt la descente d’urgence terminée, coordonner les intentions ultérieures avec l’organisme ATS compétent

Mesures à Prendre par le Pilote d’un Aéronef qui Reçoit un Message de Descente d’Urgence

À moins de recevoir de l’organisme ATS des instructions expresses de dégager la zone s’il est menacé par un danger immédiat, le pilote prendra les mesures suivantes :

• Il poursuit sa route selon la dernière autorisation reçue et maintient l’écoute sur la fréquence utilisée pour recevoir toutes autres instructions de l’organisme ATS
• Il surveille les autres aéronefs pour déceler toute possibilité de conflit, à vue et par référence à l’ACAS (si l’aéronef en est doté)