Généralités

• La diversité des circonstances propres à chaque cas d’urgence empêche l’établissement de procédures détaillées.
• Les procédures présentées ici sont des guides généraux pour le personnel des services de la circulation aérienne.
• Les organismes de contrôle de la circulation aérienne doivent maintenir une coordination entière et complète.
• Le personnel doit faire preuve de l’initiative nécessaire pour faire face aux cas d’urgence.

Notes Importantes

• En cas d’urgence, le pilote doit :
  • Continuer d’utiliser le code transpondeur et/ou le mode d’urgence ADS-B précédemment assignés, sauf instruction contraire.
  • En l’absence d’instructions, régler le transpondeur sur le mode A et le code 7700 et/ou sélectionner le mode d’urgence ADS-B approprié.
• Certains aéronefs avec une avionique ADS-B de première génération :
  • Ne peuvent émettre qu’une alerte d’urgence générale, quel que soit le code sélectionné.
  • Ne peuvent pas utiliser la fonction « IDENT » en mode urgence absolue/situation urgente.

Mesures à Prendre par l’Organisme ATS

Lorsqu’une situation d’urgence est déclarée par un aéronef, l’organisme ATS doit :

• Déterminer les informations essentielles :
  • Identification et type d’aéronef
  • Type d’urgence
  • Intentions de l’équipage
  • Position et niveau de l’aéronef
• Décider du type d’assistance le plus approprié.
• Obtenir l’aide d’autres organismes ATS ou services.
• Fournir à l’équipage :
  • Informations demandées
  • Renseignements sur les aérodromes utilisables
  • Altitudes minimales de sécurité
  • Conditions météorologiques
• Obtenir des renseignements de l’exploitant ou de l’équipage :
  • Nombre de personnes à bord
  • Quantité de carburant restant
  • Présence possible de marchandises dangereuses
• Aviser les organismes ATS et autorités compétents, selon les instructions locales.

Recommandations Supplémentaires

• Éviter les changements de fréquence radio et de code SSR si possible.
• N’effectuer ces changements que si un service amélioré peut être fourni.
• Limiter au minimum les instructions de manœuvres pour un aéronef en panne moteur.
• Informer les autres aéronefs à proximité de la situation d’urgence, si nécessaire.

Note : Les demandes de renseignements à l’équipage de conduite ne doivent être faites que si ces informations ne peuvent pas être obtenues de l’exploitant ou d’autres sources, et ne doivent porter que sur des renseignements essentiels.