Définition

Une autorisation du contrôle de la circulation aérienne est une autorisation accordée à un aéronef de manœuvrer dans des conditions spécifiées par un organisme de contrôle de la circulation aérienne.

• Pour plus de commodité, on emploie souvent la forme abrégée «autorisation» ou «clairance» lorsque le contexte précise la nature de cette autorisation.
• La forme abrégée «autorisation» ou «clairance» peut être suivie des mots :
  • de circulation à la surface
  • de décollage
  • de départ
  • en route
  • d’approche
  • d’atterrissage
  pour indiquer la phase du vol à laquelle s’applique l’autorisation du contrôle de la circulation aérienne.

Objet et portée

• Les autorisations sont délivrées uniquement afin de :
  • Accélérer la circulation aérienne
  • Séparer les aéronefs
• Elles sont basées sur la circulation dont les services de la circulation aérienne ont connaissance, dans la mesure où cette circulation affecte la sécurité des vols.
• Cette circulation comprend :
  • Les aéronefs en vol
  • Les aéronefs sur l’aire de manœuvre sur lesquels le contrôle est exercé
  • Tous les véhicules et autres obstacles temporaires placés sur l’aire de manœuvre en service
• Si l’autorisation donnée par le contrôle de la circulation aérienne ne convient pas au pilote commandant de bord d’un aéronef, l’équipage de conduite peut demander une autorisation modifiée qui, dans la mesure du possible, lui sera accordée.
• La délivrance d’une autorisation par les organismes du contrôle de la circulation aérienne ne vaut, pour la progression d’un aéronef, que par rapport à la circulation aérienne dont ces organismes ont connaissance.
• Les autorisations ATC ne sauraient justifier une infraction à un règlement quelconque applicable en vue d’assurer la sécurité aérienne ou pour tout autre objet et ne dégagent pas le pilote commandant de bord de ses responsabilités en cas de violation éventuelle des règlements en vigueur.
• Les organismes de contrôle de la circulation aérienne délivreront les autorisations ATC qui sont nécessaires pour :
  • Assurer la prévention des abordages
  • Accélérer et régulariser la circulation aérienne
• Les autorisations ATC doivent être transmises de façon à parvenir à l’aéronef assez tôt pour qu’il puisse s’y conformer.