Retransmission de l’autorisation

• Lorsqu’une autorisation est retransmise à un aéronef par du personnel autre que celui qui a élaboré l’autorisation, celle-ci doit être retransmise dans les termes exacts du message reçu.

Aéronef soumis à l’ATC pour une partie du vol

• Lorsqu’un plan de vol indique que la partie initiale du vol ne sera pas contrôlée et que la partie suivante du vol sera soumise à l’ATC :
  • Il sera indiqué à l’aéronef d’obtenir son autorisation de l’organisme ATC de la région où commencera le vol contrôlé.
• Lorsque le plan de vol indique que la partie initiale d’un vol sera soumise à l’ATC et que la partie suivante du vol ne sera pas contrôlée :
  • L’aéronef recevra normalement une autorisation valable jusqu’au point où se terminera le vol contrôlé.

Teneur des autorisations

• Les autorisations comporteront des renseignements sûrs et précis et seront autant que possible rédigées d’une manière uniforme.
• Les autorisations comportent les indications suivantes, dans l’ordre indiqué :
  1. Identification de l’aéronef
  2. Limite de l’autorisation
  3. Route
  4. Niveau de vol pour tout ou partie de la route et changement de niveau s’il y a lieu
  5. Tous autres renseignements ou instructions nécessaires (utilisation code SSR, heure d’expiration de l’autorisation)

Limite de l’autorisation

• Le contrôleur doit définir la limite de l’autorisation en spécifiant :
  • Le point de compte-rendu
  • L’aérodrome
  • La limite d’espace aérien où cette autorisation se termine

Heure d’expiration

• L’heure d’expiration d’une autorisation est l’heure à partir de laquelle l’autorisation est automatiquement annulée si le vol n’a pas commencé.