Définitions importantes

• Aéronef égaré : Aéronef qui s’est écarté sensiblement de sa trajectoire prévue ou qui signale qu’il ne connaît pas sa position.
• Aéronef non identifié : Aéronef qui a été observé ou signalé comme évoluant dans une région donnée, mais dont l’identité n’a pas été déterminée.

Important : Un même aéronef peut être considéré simultanément par un organisme comme « égaré » et par un autre organisme comme « non identifié ».

Attention : Un aéronef égaré ou non identifié peut être considéré comme étant l’objet d’une intervention illicite.

Procédures pour les organismes des services de la circulation aérienne

Mesures générales

Dès qu’un organisme des services de la circulation aérienne saura qu’un aéronef est égaré, il prendra toutes les mesures nécessaires pour :

• Aider cet aéronef
• Assurer la sécurité du vol

Il est particulièrement important de fournir une assistance à la navigation à un aéronef dont on sait qu’il s’égare, ou est sur le point de s’égarer, dans une zone où il existe un risque d’interception ou autre danger pour sa sécurité.

Procédures spécifiques lorsque la position de l’aéronef n’est pas connue

L’organisme des services de la circulation aérienne doit :

• S’efforcer d’établir des communications bilatérales avec l’aéronef, à moins que de telles communications ne soient déjà établies
• Utiliser tous les moyens disponibles pour déterminer la position de l’aéronef
• Informer les autres organismes ATS chargés des zones dans lesquelles l’aéronef a pu ou peut s’égarer, en tenant compte de tous les facteurs qui auraient pu exercer une influence sur la navigation de l’aéronef dans les circonstances
• Informer, conformément aux procédures adoptées sur le plan local, les organismes militaires appropriés et leur communiquer les données de plan de vol et autres données pertinentes relatives à l’aéronef égaré
• Demander aux organismes mentionnés précédemment et aux autres aéronefs en vol d’aider dans la mesure du possible à établir la communication avec l’aéronef et à déterminer sa position

Ces dispositions s’appliquent également aux organismes ATS informés par d’autres organismes.