Procédures supplémentaires en cas de menace de bombe

Réception d’une menace de bombe

Les procédures supplémentaires suivantes s’appliqueront en cas de réception d’une menace indiquant qu’une bombe ou un autre engin explosif a été placé à bord d’un aéronef connu. L’organisme ATS qui reçoit l’information relative à la menace :

• S’il est en communication directe avec l’aéronef, avisera sans retard l’équipage de conduite de la menace et des circonstances qui l’entourent.
• S’il n’est pas en communication directe avec l’aéronef, avisera l’équipage de conduite par les moyens les plus rapides par l’intermédiaire d’autres organismes ATS ou par d’autres voies.

Communication et coordination

• L’organisme ATS en communication avec l’aéronef s’informera des intentions de l’équipage de conduite et en fera part aux autres organismes ATS qui pourraient être concernés par le vol.
• L’aéronef sera acheminé de la façon la plus rapide et efficace.
• Tout ce qui est possible sera fait pour assurer la sécurité des autres aéronefs et faire en sorte que le personnel et les installations au sol ne soient pas mis en danger.

Gestion du vol

• L’aéronef en vol sera autorisé sans retard à rejoindre une nouvelle destination demandée.
• Toute demande de l’équipage de conduite à l’effet de monter ou descendre pour égaliser ou réduire la différence entre la pression atmosphérique extérieure et la pression cabine sera approuvée sans retard.

Procédures au sol

• L’aéronef au sol devrait être avisé de rester aussi éloigné que possible des autres aéronefs et des installations.
• Si nécessaire, l’aéronef devrait être instruit d’évacuer la piste.
• L’instruction devrait être donnée à l’aéronef de circuler à la surface jusqu’à une aire de stationnement désignée ou isolée, en accord avec les instructions locales.
• Si l’équipage de conduite fait débarquer immédiatement les passagers et l’équipage, les autres aéronefs, les véhicules et le personnel devraient être maintenus à une distance de sécurité de l’aéronef menacé.

Limitations des conseils

Les organismes ATS ne donneront pas de conseils et ne feront pas de suggestions concernant les dispositions à prendre par l’aéronef menacé.

Poste de stationnement isolé

• Un aéronef que l’on sait ou que l’on croit être l’objet d’une intervention illicite, ou qu’il est nécessaire pour d’autres raisons d’isoler des activités normales de l’aéroport, sera dirigé vers l’emplacement désigné comme poste de stationnement isolé.
• S’il n’a pas été désigné de poste de stationnement isolé, ou si le poste désigné n’est pas disponible, l’aéronef sera dirigé vers un emplacement situé à l’intérieur de la ou des zones choisies par accord préalable avec les autorités de l’aérodrome.
• L’autorisation de circulation à la surface spécifiera l’itinéraire à emprunter au sol jusqu’au poste de stationnement.
• Cet itinéraire sera choisi de manière à réduire le plus possible tout risque pour le public, les autres aéronefs et les installations de l’aérodrome.