Généralités

Séparation verticale ou horizontale

La séparation verticale ou horizontale sera assurée :

• Entre tous les vols dans l’espace aérien des classes A et B
• Entre les vols IFR dans l’espace aérien de classes C, D et E
• Entre les vols IFR et les vols VFR dans l’espace aérien de classe C
• Entre les vols IFR et les vols VFR spéciaux
• Entre les vols VFR spéciaux, lorsque l’autorité ATS compétente le prescrira

Exception : Dans les espaces aériens des classes D et E, pendant les heures de jour, la séparation ne sera pas assurée lorsque des aéronefs ont été autorisés à monter ou à descendre en assurant leur propre séparation et en demeurant dans les conditions météorologiques de vol à vue.

Autorisation et maintien de la séparation

• Aucune autorisation ne sera délivrée permettant l’exécution d’une manœuvre qui réduirait l’espacement entre deux aéronefs à une valeur inférieure au minimum de séparation applicable.
• Des intervalles de séparation supérieurs aux minimums spécifiés devraient être appliqués dans des circonstances exceptionnelles (ex : intervention illicite, problèmes de navigation).
• En cas de circonstances exceptionnelles, il convient de tenir compte de tous les facteurs pertinents pour éviter d’entraver l’écoulement de la circulation aérienne par l’application de séparations excessives.
• Lorsque le type de séparation ou le minimum utilisé ne peut être maintenu, un autre type ou un autre minimum de séparation sera appliqué avant que le minimum de séparation en vigueur ne soit enfreint.

Performances dégradées de l’aéronef

En cas de panne ou de dégradation du système de navigation, de communications, d’altimétrie, de commande de vol ou de tout autre système :

• L’équipage de conduite doit informer sans retard l’organisme ATC intéressé si les performances de l’aéronef tombent au-dessous des niveaux prescrits pour l’espace aérien.
• Si la panne ou la dégradation a une incidence sur le minimum de séparation en cours d’application, le contrôleur prendra des mesures pour établir un autre type ou minimum de séparation approprié.