Fiabilité et Disponibilité des Communications

Le système de communications doit présenter un degré élevé de fiabilité et de disponibilité. La possibilité d’une panne générale ou de dégradations graves du système doit être infime. Pour assurer cette fiabilité, des installations de secours appropriées doivent être prévues.

Communication Directe Pilote-Contrôleur

Avant le début des services de surveillance ATS, une communication directe pilote-contrôleur doit être établie. Cette règle ne s’applique pas en cas de situation exceptionnelle ou d’urgence justifiant le contraire.

Utilisation des Renseignements de Surveillance ATS

Les renseignements provenant des systèmes de surveillance ATS doivent être utilisés le plus possible dans le service du contrôle de la circulation aérienne. Cela inclut :

• Les alertes et les avertissements ayant trait à la sécurité
• Les alertes de conflit
• Les avertissements d’altitude minimale de sécurité

L’objectif est d’améliorer la capacité et l’efficacité tout en rehaussant la sécurité.

Gestion du Nombre d’Aéronefs

Le nombre d’aéronefs pour lesquels des services de surveillance ATS sont assurés simultanément ne doit pas excéder celui qui peut être pris en compte en toute sécurité. Les facteurs à considérer sont :

• La complexité de la structure de la région ou du secteur de contrôle
• Les fonctions à accomplir dans la région ou le secteur de contrôle
• Les évaluations de la charge de travail des contrôleurs, en tenant compte des différentes possibilités des aéronefs et de la capacité des secteurs
• Le degré de fiabilité technique et de disponibilité des systèmes de communications, de navigation et de surveillance primaires et de secours, tant à bord des aéronefs qu’au sol