Procédures Générales de Modification

• Toutes les modifications apportées à un plan de vol déposé (IFR ou VFR) doivent être signalées dès que possible à l’organisme concerné des services de la circulation aérienne.

Modifications des Plans de Vol Répétitifs (RPL)

• Modifications permanentes et annulations définitives :
  • Doivent être adressées au bureau RPL
  • Au moins sept jours avant la prise d’effet de la modification
• Modifications temporaires et occasionnelles :
  • Concernent : type d’aéronef, catégorie de turbulence de sillage, équipement et possibilité, vitesse ou niveau de croisière
  • Doivent être notifiées pour chaque vol
  • Notification : aussitôt que possible et au plus tard 30 minutes avant le départ
  • À notifier au bureau de piste de l’aérodrome de départ

Cas Particuliers de Modification

• Modifications imprévues :
  • Concernent : identification de l’aéronef, aérodrome de départ, route ou aérodrome de destination
  • Action requise : annuler le plan de vol répétitif pour la journée en cause
  • Un nouveau plan de vol doit être déposé
• Responsabilité de l’exploitant :
  • Assurer que les données les plus récentes du plan de vol sont disponibles
  • Inclure les modifications permanentes et imprévues dûment communiquées
  • Mettre ces informations à la disposition du pilote commandant de bord
• Modifications importantes :
  • Changements dans l’autonomie ou le nombre de personnes à bord
  • Si ces informations deviennent erronées au moment du départ
  • Considérées comme des modifications importantes au plan de vol
  • Doivent être signalées

Procédure de Demande de Modification au Plan de Vol

Les demandes de modifications doivent inclure les renseignements suivants :

a) Changement de niveau de croisière

• Identification de l’aéronef
• Niveau de croisière demandé
• Vitesse de croisière à ce niveau
• Temps estimés révisés aux limites des régions d’information de vol suivantes (si applicable)

b) Changement de route

i. Sans changement de destination :

• Identification de l’aéronef
• Règles de vol
• Indication de la nouvelle route avec données de plan de vol correspondantes à partir du lieu de changement
• Temps estimés révisés
• Tous autres renseignements appropriés

ii. Avec changement de destination :

• Identification de l’aéronef
• Règles de vol
• Indication de la route révisée jusqu’à la nouvelle destination
• Données de plan de vol correspondantes à partir du lieu de changement
• Temps estimés révisés
• Aérodrome(s) de dégagement
• Tous autres renseignements appropriés