Panne du système de surveillance ATS

• En cas de panne totale du système de surveillance ATS, mais avec des communications air-sol fonctionnelles, le contrôleur doit :
• Déterminer la position de tous les aéronefs déjà identifiés
• Établir la séparation aux procédures entre les aéronefs
• Si nécessaire, limiter le nombre d’aéronefs autorisés à entrer dans la zone
• Mesure d’urgence temporaire :
• Utilisation de niveaux de vol espacés d’une distance égale à la moitié du minimum de séparation verticale applicable
• Cette mesure est applicable si la séparation aux procédures normalisée ne peut pas être assurée immédiatement

Panne radio au sol

• En cas de panne totale de l’équipement radio au sol utilisé pour le contrôle, le contrôleur doit prendre les mesures suivantes (sauf s’il peut continuer à assurer le service de surveillance ATS par d’autres moyens de communication) :
• Signaler sans délai la panne à tous les postes de contrôle ou organismes ATC voisins concernés
• Informer ces postes ou organismes de la situation actuelle du trafic aérien
• Demander leur aide pour établir et maintenir la séparation entre les aéronefs qui peuvent communiquer avec eux
• Demander aux postes de contrôle ou organismes ATC voisins de mettre en attente ou de dérouter tous les aéronefs contrôlés évoluant à l’extérieur de la zone de responsabilité du poste ou de l’organisme ATC où s’est produite la panne, jusqu’au retour à la normale des services
• Pour réduire les incidences d’une panne totale de l’équipement radio au sol sur la sécurité des vols :
• L’autorité ATS compétente doit établir des procédures d’exception destinées à être appliquées par les contrôleurs ou les organismes ATC
• Ces procédures devraient, si possible, prévoir la délégation du contrôle à un poste ou organisme ATC voisin
• L’objectif est de permettre la fourniture d’un niveau minimal de services aussitôt que possible après la panne et jusqu’au retour à la normale de la situation